Conditions générales de vente (CGV)

ARTICLE 1 : OBJET ET APPLICATION

The Roof invite ses adhérents à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les CGV) ayant pour objet de définir les modalités de vente des différentes prestations proposées par l’établissement. Les présentes CGV sont complétées par un règlement intérieur qui précisent les modalités d’accès et d’utilisation des différentes installations. Pour certaines prestations, des conditions particulières peuvent venir compléter les CGV. L’achat de toute prestation entraîne l'acceptation sans réserve des présentes CGV ainsi que du règlement intérieur et des éventuelles conditions particulières.

ARTICLE 2 : CONDITIONS D'ACCÈS ET D’INSCRIPTION HORAIRES

Les horaires sont affichés et disponibles sur les supports de communication à l’accueil de l’établissement et sur son site internet. Les horaires ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés à n’importe quel moment par l’établissement (manifestation spécifique, horaires d’été, fermeture technique, cas de force majeure, etc.). Les modifications seront portées à la connaissance des participants par voie d’affichage à l’accueil de l’établissement ainsi que sur son site internet et réseaux sociaux. CONDITIONS D’ACCÈS L’inscription est obligatoire avant l’accès aux installations sportives et à la participation à toute prestation. Toute prestation (entrée, abonnement, etc.) est nominative. Il ne vous est pas permis de céder ou transférer votre place à quiconque de quelque manière que ce soit, à titre gratuit ou onéreux. Les séances d’escalade sont sans limite de temps dans le respect des horaires d’ouverture de l’établissement, sauf spécificités précisées à l’accueil. APTITUDE PHYSIQUE Avant toute inscription, nous vous recommandons de consulter un médecin afin de vérifier votre aptitude à la pratique de l’activité sportive concernée. Un certificat médical ou Questionnaire Santé peuvent être demandés pour certaines prestations.

ARTICLE 3 : PRIX ET PAIEMENT TARIFS

Les prix sont affichés à l'accueil de l'établissement, ils sont également disponibles sur les supports de communication et sur le site internet. Le règlement s’effectue lors de l’inscription, les prix s’entendent en euros et TTC. Les prix des programmes ont été calculés au plus juste en fonction des conditions économiques connues au moment de l’impression des supports de communication. Ils n’ont pas de valeur contractuelle et vous sont confirmés lors de votre inscription. Les différents tarifs préférentiels sont accessibles sur présentation d’une pièce justificative en cours de validité.

MODES DE PAIEMENTS
Vous pouvez procéder au paiement du prix selon les moyens de paiements affichés et proposés dans l’établissement suivants : espèces, carte de crédit, chèque bancaire, prélèvement, chèques vacances, coupons sport, Pour tout paiement par chèque bancaire, une pièce d’identité vous sera demandée. Dans le cas d’une inscription en ligne, le paiement s’effectuera uniquement par carte bancaire.

PAIEMENT FRACTIONNÉ
Lorsque les inscriptions se font directement auprès de l’établissement, il est possible de fractionner le paiement de certains produits mensuellement en payant par prélèvement. La direction se réserve le droit d’accepter le fractionnement en cas de paiement par chèque (paiement en 3 fois sans frais, chèques encaissables les 1er des mois suivant l’achat). Dans ce cas, l’intégralité des chèques devra être donné le jour de l’achat et le total des échéances correspondra au prix de la prestation due. Il n’est pas possible de fractionner le paiement en utilisant tout autre moyen de paiement. Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la Consommation, les participants achetant une prestation ne bénéficient pas du délai de rétractation de quatorze jours.

ARTICLE 4 : ANNULATION ET RÉSILIATION

ANNULATION DU FAIT D’UN ÉVÉNEMENT IMPRÉVISIBLE
L’établissement peut être contraint d’interrompre les activités ou d’y apporter des aménagements en fonction ou de tout autre événement imprévisible ou cas de force majeure. Dans ce cas, seuls les responsables de l’encadrement ou les responsables de l’établissement sont habilités à prendre la ou les décisions nécessaires. Ces modifications ne pourront donner lieu à aucun remboursement. En cas d’annulation complète d’une prestation en cours, l’établissement s’efforcera de proposer aux participants des éléments de substitution d’une valeur équivalente.

ANNULATION DU FAIT DE L’ÉTABLISSEMENT
L’établissement peut être contraint de modifier un élément essentiel ou d’annuler une prestation si le nombre minimum de participants n’est pas atteint, en raison d'événements imprévisibles qui ne lui seraient pas imputables (y compris fermetures techniques), en raison de motifs inspirés par l’intérêt général ou la sécurité des participants. L’établissement informera les participants de ces modifications et s’efforcera de proposer des éléments de substitution d’une valeur similaire. Si vous n’acceptez pas les éléments de substitution proposés, vous restez libre de demander l’annulation de votre inscription et son remboursement. Si vous n’acceptez pas les éléments de substitution proposés, vous restez libre de demander un avoir d’équivalent à la somme concernée par l’annulation ou un remboursement. RÉSILIATION POUR FAUTE Toute prestation peut être résiliée de plein droit en cas de falsification de pièce ou de fausse déclaration lors de l’inscription, en cas de fraude dans l’utilisation d’un abonnement ainsi qu’en cas de défaut de paiement. Le montant des frais d’inscription perçu reste alors acquis à l’établissement, sans préjudice des poursuites que l’établissement peut engager.

RÉSILIATION DU FAIT DU PARTICIPANT
Le montant des abonnements doit être réglé d’avance et il n’est pas possible d’en demander le remboursement. En cas de situation particulière (arrêt médical, mutation professionnelle, etc.), le remboursement pourra exceptionnellement être demandé.

ARTICLE 5 : ASSURANCES

ASSURANCE INCLUSE (RESPONSABILITÉ CIVILE)
L’établissement est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile ainsi que celle de ses employés. Sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’accidents suite au non-respect des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des installations telles que précisées dans le règlement intérieur. L'inscription assure au participant le bénéfice d’une assurance Responsabilité Civile souscrite par l’établissement pour les dommages causés aux tiers à l’occasion de ses participations aux prestations proposées par l’établissement et dont il pourrait être déclaré responsable.

ASSURANCE NON INCLUSE (ANNULATION, INTERRUPTION, VOL ET INDIVIDUELLE ACCIDENTS)
Les garanties au titre de l’annulation / interruption / vol / individuelle accidents n’étant pas incluses dans le prix des prestations, et en application de son devoir d’information, l’équipement vous encourage vivement à examiner votre couverture personnelle, notamment en cas de décès ou d’invalidité, et à la compléter individuellement par la souscription d’un contrat auprès de votre propre assureur.

ARTICLE 6 : MATÉRIEL

LE MATÉRIEL PERSONNEL
Les matériels fournis varient d’une prestation à l’autre. Pour certaines prestations, seul le matériel collectif ou lourd est prévu. Vous devez donc vérifier dans les informations fournies lors de votre inscription quel type de matériel personnel amener. Tout matériel ou effet personnel vous appartenant reste sous votre responsabilité en cas de vol ou de dommage survenant au cours d’une prestation, la responsabilité de l’établissement ne pouvant être recherchée à ce titre.

LE PRÊT OU LOCATION DE MATÉRIEL
L’équipement pourra être loué ou mis à disposition gratuitement du matériel lui appartenant. Une caution pourra être demandée au participant à cette occasion. Le matériel devra être retourné en bon état à la fin de la prestation et avant de quitter l’établissement. Tout matériel manquant ou endommagé sera facturé au participant sur la base du prix de rachat. Le port de chaussettes est obligatoire dans les chaussons de location.

ARTICLE 7 : RELATIONS USAGERS

Pour toute demande particulière liée aux modalités de réalisation de votre prestation, n’hésitez pas à solliciter l’équipe de l’établissement sur place, qui ne manquera pas de chercher, avec vous, une solution satisfaisante. Vous avez également la possibilité de faire une réclamation par écrit à l’établissement où se déroule la prestation, soit sur le site internet de l’établissement, dans l'onglet "Infos pratiques", rubrique « Contactez-nous », soit par courrier. Toute réclamation après la séance ou l'événement concerné doit être adressée dans le délai impératif de quinze jours.

ARTICLE 8 : DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la législation européenne en vigueur et en particulier dans le cadre du Règlement Général de la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 26 avril 2016), l’établissement, en qualité de Responsable du traitement, collecte des données à caractère personnel. Vous acceptez que The Roof Toulouse enregistre vos données personnelles ci-dessus, celles-ci ne seront en aucun cas utilisées à des fins publicitaires ni partagées avec des tiers. Les informations recueillies vous concernant font l’objet d’un traitement réalisé par l’établissement ou par le Réseau The Roof. Les informations collectées sont nécessaires à votre inscription et à la réalisation des prestations pour que votre inscription puisse être traitée par nos services. Vos réponses sont obligatoires, le défaut de réponse rendant impossible votre inscription. Vos réponses permettront à The Roof Toulouse de pouvoir vous contacter en cas de problème, de suspension de votre abonnement, de fermeture exceptionnelle, etc. Pour des raisons de sécurité, des systèmes de vidéosurveillance peuvent être installés dans l’établissement dans le respect de la législation applicable. Les Données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités de leur traitement puis archivées conformément aux dispositions légales en vigueur. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou d’une limitation du traitement. Vous disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en envoyant votre demande par courrier à l’attention du DPO à l’adresse suivante :

SAS TRT – DPO – Halles de la Cartoucherie – 10 Place de la charte des libertés communales - 31300 Toulouse

Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE : ENTRÉES SIMPLES ET ABONNEMENT

ARTICLE 1 : ENTRÉES SIMPLES ENTRÉES UNITAIRES

Les entrées unitaires sont nominatives et incessibles. Le remboursement des entrées uniques est impossible.
CARNETS DE 10 ENTRÉES
Les carnets de 10 entrées sont nominatifs mais peuvent être utilisés pour plusieurs personnes tant que le propriétaire est présent. Ils n’ont pas de date limite d'utilisation et sont non remboursables.

ARTICLE 2 : ABONNEMENTS SUSPENSION, PROROGATION

Le participant peut suspendre son abonnement sur simple demande à l’accueil de l’établissement, pour une durée minimum de 10 jours et dans la limite d’une suspension par mois. La suspension peut être effectuée directement à l’accueil de l’établissement. Les frais de suspension s’élèveront à 7 euros. En cas d’incapacité de pratiquer plus d’un mois justifiée par un certificat médical, le participant pourra demander la prorogation de son abonnement. En cas de fermeture temporaire de la salle inférieure à une durée de quinze jours consécutifs, l’abonnement ne sera pas suspendu ni prorogé.

RÉSILIATION D’UN ABONNEMENT SANS ENGAGEMENT

Le participant est libre de résilier son abonnement sans engagement à tout moment. La demande peut se faire soit directement sur place, soit par voie électronique avec accusé de lecture, soit par lettre recommandée avec accusé de réception. La cessation du contrat se fera 7 jours fin de mois après la réception de la demande.

RÉSILIATION D’UN ABONNEMENT AVEC ENGAGEMENT

Dans le cadre d’un abonnement avec engagement, le participant est engagé sur une durée incompressible de 12 mois. Une fois ce délai passé, le participant n’est plus engagé. Si le participant est encore engagé, la cessation du contrat interviendra à la fin de la période d’engagement et le reste des mensualitées sera dû.

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE PRESTATIONS SPORTIVES ENCADRÉES PONCTUELLES

ARTICLE 1 : FORMULE ANNIVERSAIRE

CONDITION D'ACCÈS

La formule anniversaire est réservée aux jeunes à partir de 6 ans et jusqu'à 12 ans. Le groupe doit être constitué de 8 à 12 jeunes au préalablement constitué. Chaque groupe d’anniversaire doit être accompagné par un parent ou un adulte référent qui aura reçu la délégation d’autorité pour chaque jeune (autorisation parentale écrite et signée). Cet accompagnateur aura notamment la pleine charge de la gestion du groupe en dehors du créneau encadré par le moniteur The Roof. La salle d’anniversaire devra être rendue propre et sans déchet. Tout.e.s les informations et tarifs seront disponible à l'accueil

RÉSERVATION ET INSCRIPTION

L’inscription se fait par réservation au moins 1 semaine avant la date souhaitée. The roof se réserve le droit d’accepter ou refuser la date demandée selon la disponibilité des plannings afférents. Le nombre de participants doit être connu à la date de la réservation. Un acompte sera demandé lors de l’inscription. Plusieurs groupes d’anniversaire pourront avoir lieu en même temps.

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE COURS ET STAGES D’ESCALADE

ARTICLE 1 : COURS ANNUELS

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Vous attestez avoir vérifié auprès de votre médecin qu’il n’y a aucune contre-indication pour votre enfant (ou pour vous) à pratiquer l’escalade, certificat médical ou Questionnaire Santé à l’appui. Vous attestez avoir vérifié auprès de votre assureur que votre enfant/que vous êtes bien couvert pour la pratique de l’escalade, attestation à l’appui.

HORAIRES ET CALENDRIER

Les cours débuteront la troisième semaine complète du mois de septembre de l’année concernée. Sauf exceptions mentionnées dans le calendrier prévisionnel, les cours n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires sauf le 1er samedi des vacances. Un calendrier prévisionnel des cours pourra être fourni lors de l’inscription. En cas d’aléas, la direction se réserve le droit de modifier les dates de cours, et vous informera de tout changement par courriel à minima une semaine avant la date concernée par ladite modification. MINEURS Les élèves mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement pendant la durée du cours uniquement. L’établissement décline toute responsabilité en dehors des horaires de cours. JUSTIFICATIFS OBLIGATOIRES En l’absence des justificatifs valides ci-dessous, l’élève inscrit ne sera pas autorisé à suivre les cours : Un Questionnaire Santé rempli ou, si nécessaire, un certificat médical de moins de 3 mois de « non contre-indication à la pratique de l’escalade » Attestation de responsabilité civile de l’année concernée COURS D’ESSAI Le premier cours est toujours test. Si à l’issue de ce cours l’élève ne devait pas persévérer, les chèques seront rendus sans frais, seule la séance d’essai vous sera facturée 10€. La décision de ne pas poursuivre les cours devra être communiquée le jour même au personnel à l’accueil de l’établissement. Au-delà du 1er cours d’essai, les sommes dues ne seront pas remboursées.

RÈGLEMENT

Le règlement est obligatoire pour valider l’inscription.

REGLEMENT PAR CHEQUE

En cas de paiement par chèque, le chèque sera encaissé à l’issue du 1er cours. Règlement en 3 chèques : l’encaissement du 2ème et 3ème chèque se fera respectivement à partir du 1er novembre et 1er décembre de l’année concernée.

MENSUALISATION PAR PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE

Mandat SEPA à remplir avant l’inscription. Prélèvement mensuel à partir du 5 octobre de l’année concernée Toute prestation encadrée sur réservation entamée est due. Il ne sera accordé aucun remboursement de complaisance. En cas d'abandon (hors 1er cours d’essai), il ne sera procédé à aucun remboursement.

CHOIX DU CRÉNEAU

RÉDUCTIONS

Tous les grimpeurs inscrits en école d’escalade bénéficient d’une réduction nominative sur un abonnement leur permettant de grimper en dehors des heures de cours, à partir de l’inscription et jusqu’au 31 août de l’année concernée. L’abonnement est à 180€ pour les adultes et 100€ pour les mineurs. Le prix de cet abonnement ne sera pas dégressif dans le temps. Offre famille : si plusieurs membres d’une même famille sont inscrits aux cours une même saison, des réductions seront appliquées sur le(s) tarif(s) le(s) moins cher(s) : 10% sur le 2ème inscrit 20% sur le 3ème inscrit

ARTICLE 2 : COURS D’AUTONOMIE

CONDITIONS D'ACCÈS

Les stages sont accessibles à partir de 14 ans sous forme de séances encadrées pour 2 à 10 personnes maximum. A la suite de la séance encadrée, les personnes auront la possibilité de rester grimper en autonomie. Les détails et tarifs seront disponibles à l’accueil.

RÉSERVATION ET INSCRIPTION

L’inscription se fait par réservation au moins une semaine avant la date souhaitée. The Roof se réserve le droit d’accepter ou refuser la date demandée selon la disponibilité des plannings afférents. Le nombre de participants doit être connu à la date de la réservation. Un acompte pourra être demandé lors de l’inscription.

ARTICLE 3 : Stage d’escalade

CONDITIONS D'ACCÈS

Les stages sont accessibles aux enfants de 3 à 12 ans sous forme de plusieurs séances encadrées pour 5 à 12 personnes maximum au cours d’une même semaine. Les détails et tarifs seront disponibles à l’accueil.

RÉSERVATION ET INSCRIPTION

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE COURS ET STAGES D’ESCALADE

COURS ET STAGES MIEUX-ÊTRE

ARTICLE 1 : COURS ANNUELS

INFORMATIONS GÉNÉRALES
Vous attestez avoir vérifié auprès de votre médecin qu’il n’y a aucune contre-indication pour vous (ou votre enfant) à pratiquer les activités du pôle mieux être.

HORAIRES ET CALENDRIER

L’adhérent.e s’engage sur un créneau hebdomadaire avec le/la professeur.e de son choix pour toute la durée de son abonnement (trimestriel ou annuel) afin de garantir qualité, suivi et progression auprès de cette personne. L’abonnement multi-activités permet l’accès à plusieurs disciplines du pôle mieux être, l’adhérent.e s’engage également à choisir son créneau et son.sa professeur.e pour chaque activité choisie. Les créneaux horaires peuvent être modifiés sur un autre cours dispensé par cette même personne et selon le nombre de places disponibles. Merci d’en informer soit votre professeur.e soit l’accueil The Roof Toulouse pour confirmer les changements.

La période d’activité court de la troisième semaine de septembre à la dernière de juin. Sauf exceptions mentionnées dans le calendrier prévisionnel, les cours n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires sauf le 1er samedi des vacances. En cas d’absence d’un.e professeur.e (pour maladie, ou cas de force majeur), la séance sera reportée dans la mesure du possible ou le professeur remplacé. Les adhérent.es seront prévenu.es par courriel.

Le planning est consultable en ligne sur The Roof Toulouse et affiché à l’accueil. Les inscriptions peuvent se faire en ligne sur le site internet ou à l’accueil. Les inscriptions en ligne sont closes 3 semaines après le début de chaque trimestre. Passée cette date, merci de vous renseigner à l’accueil ou via le formulaire de contact pour envisager une possibilité d’inscription.

Au bout de 3 abonnements trimestriels consécutifs, l’abonnement se transforme en formule annuelle (sur une année scolaire).

The Roof Toulouse se réserve le droit de modifier la programmation des cours pour mieux s’adapter à la demande des élèves sans que cela ne constitue un motif de résiliation de l’abonnement.

La résiliation d’un abonnement est possible en cours d’année, en cas de force majeure: maladie supérieure à un mois, maternité, déménagement, mutation, contre indication médicale. Un remboursement sera alors possible au prorata de la durée non utilisée.

Un cours inférieur à 5 personnes inscrites ne pourra être maintenu (sauf année N). The Roof Toulouse procède dans ce cas au remboursement de l’abonnement au prorata de ce qui a été utilisé.

L’adhérent.e reconnaît par sa signature, avoir lu et accepté ce présent règlement lors de son inscription.

Les activités dites “adultes” sont accessibles à partir de 14 ans avec fourniture d’une autorisation parentale et à condition que le.la professeur.e de la discipline soit d’accord. Se renseigner auprès de l’accueil pour confirmer l’accès à l’activité.

MINEURS

Les élèves mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement pendant la durée du cours uniquement. L’établissement décline toute responsabilité en dehors des horaires de cours.

COURS D’ESSAI

Lors de la réservation d’un créneau, des cours d’essai sont possibles sur la période suivante: du 18/09/2023 au 30/09/2023 avant d’engager définitivement l’abonnement. En cas de désistement sur la réservation, le cours d’essai sera facturé 10 euros (cours d’essai inclus si prise d’abonnement en suivant). Tout cours d’essai en supplément de la réservation initiale sera facturé 10 euros (pour aller découvrir d’autres offres par exemple) .

RÈGLEMENT

Le règlement est obligatoire pour valider l’inscription.

REGLEMENT PAR CHEQUE

MENSUALISATION PAR PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE

CHOIX DU CRÉNEAU

Lors de l’inscription, l’élève choisira un créneau précis dans la limite des places disponibles. En cas de cours manqué, aucun rattrapage sur un autre créneau ne sera permis. Aucun changement de créneau ne sera accordé en cours d’année. Merci de vous assurer que vos disponibilités / les disponibilités de votre enfant permettent de suivre l’intégralité des cours. RÉDUCTIONS Tous les adhérents inscrits aux activités mieux-être bénéficient d’une réduction nominative sur un abonnement leur permettant l'accès à la salle de bloc à partir de l’inscription et jusqu’au 31 août de l’année concernée. L’abonnement est à 300€. Offre couple : les couples bénéficient d'un tarif préférentiel sur l’abonnement annuel d’1 séance hebdomadaire à 640€ pour les 2 abonnements et sur l’abonnement annuel plusieurs fois par semaine à 980€ pour les 2 abonnements.

EQUIPEMENT

TRT fournit tout le matériel pour la pratique des activités mieux être.

La Direction de l’établissement